Bienvenue sur le site de la Commune de Sainte-Preuve

Quelques services pratiques

Cette rubrique regroupe les services les plus demandés.

Procès-verbal du 21 février 2025

La chasse sur les chemins ruraux Instauration d'une participation au financement des contrats risques prévoyance et santé
Télécharger

Procès-verbal du 18 décembre 2024

Demande de subvention au titre de la DETR pour un columbarium Fond de solidarité au logement
Télécharger

Procès verbal du 19 septembre 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable Rapport local de suivi d'artificialisation des sols
Télécharger

Compte rendu du 12 janvier 2024

Rénovation de 3 poteaux suite à la tempête Demande de subventions réfection mairie et logement communal Incorporation bien sans maître
Télécharger

Compte rendu du 27 octobre 2023

Chasse sur les chemins ruraux Décisions modificatives
Télécharger

Compte rendu du 29 septembre 2023

Démission et réélection d'un deuxième adjoint Échange de terrain
Télécharger

Compte rendu du 16 06 2023

Délibération éoliennes Arrêté de circulation BARIVE Convention Registre Général sur la Protection des Données (RGPD) et modification du Délégué à la protection des Données Annule et remplace : Taxe d'habitation sur les logements vacants et les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale Forfait mobilité durable Rapport sur le Prix et la Qualité du service des eaux (RPQS) Organisation fête des pères Organisation 14 juillet
Télécharger
Voir toutes les publications

Notre territoire

Météo

Données fournies par Open-Meteo, agrégateur open-source de données météo.